Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HM HAUTE-MESURE
ARCH'OFFICE, SAS

Numéro de dépôt :
3839158
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2021
HM HAUTE-MESURE de ARCH\'OFFICE

Présentation de la marque HM HAUTE-MESURE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH'OFFICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HM HAUTE-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCH'OFFICE domicilié(e) 36 Rue de l'Ormeteau - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 027 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane PICQ domicilié(e) 36 Rue de l'Ormeteau - 77500 - CHELLES - France.

La marque HM HAUTE-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HM HAUTE-MESURE est expirée depuis le 16 juin 2021.

ARCH'OFFICE a également déposé les autres marques suivantes : be creative , stenaar , SPACIO , design360 , smart workplace , mobilier stock , ao+ , Arch , STRATFIX , PP PRET A PLACER


ARCH'OFFICE, SAS - 36 Rue de l'Ormeteau - 77500 - CHELLES - France - SIREN 524027521


Stéphane PICQ - 36 Rue de l'Ormeteau - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.